Le coût d'un procès

Avocate Bonjour, Monsieur Rouvier. J'ai lu les lettres échangées avec votre voisin de Vézelay ainsi que les propos tenus devant le conseil municipal le mois dernier. Certaines remarques pourraient être qualifiées de diffamatoires, mais les chances d'obtenir une indemnisation réelle restent limitées.

Client Je continue de penser que nous devons agir. Les accusations sur mon comportement pendant la fête du village étaient totalement infondées et m'ont coûté plusieurs marchés dans la région.

Avocate On peut certainement soutenir que ces propos étaient faux et dommageables, et le moment choisi laisse deviner une animosité personnelle. Les chiffres, pourtant, donnent à réfléchir. Même dans l'hypothèse la plus favorable, le tribunal accorderait environ mille cinq cents euros, tandis que nos frais, honoraires compris, atteindraient probablement douze mille euros. Il faudrait encore y ajouter le temps que vous consacreriez aux audiences et aux échanges de conclusions.

Client Mais si nous gagnons, la partie adverse ne devrait-elle pas payer ?

Avocate En principe si, même si le juge n'accorde au titre des frais qu'une somme très inférieure à la dépense réelle. En pratique, votre voisin ne possède guère d'autre bien que sa maison. L'exécution du jugement demanderait encore du temps et de l'argent, sans garantie de recouvrement. La procédure vous obligerait en outre à produire vos propres documents financiers, ce qui pourrait appeler une demande reconventionnelle.

Client Vous me déconseillez donc toute démarche ?

Avocate Pas tout à fait. Je dis que le rapport entre le résultat probable et la dépense certaine penche lourdement contre le procès. Un courrier de notre cabinet pourrait encore obtenir un démenti public sans supporter le coût complet d'une instance. Il rappellerait les propos, leur date et le préjudice qu'ils vous causent. J'ajoute que l'action en diffamation se prescrit par trois mois, ce qui nous laisse peu de temps pour décider.

Client Et si cette lettre ne donne rien ?

Avocate Nous ferions le point après la réponse de votre voisin, mais je continuerais à vous mettre en garde contre l'introduction d'une action, à moins que des éléments nouveaux ne modifient sensiblement le montant envisageable. La procédure peut s'étendre sur dix-huit mois, pendant lesquels les relations à Vézelay se dégraderaient sans doute davantage.

Client Je comprends. Peut-être vaut-il mieux en rester là.

Avocate La décision vous appartient, bien entendu. Je tiens seulement à ce que vous mesuriez l'écart entre une affaire techniquement défendable et une affaire qui justifie l'investissement financier et personnel qu'elle exige.